Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.sparringcapital.com les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site www.sparringcapital.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Article 1 : L’éditeur

L’édition du site www.sparringcapital.com est assurée par la Société SAS Sparring Capital au capital de 419.840€ euros, immatriculée au RCS de 437 666 373 sous le numéro 437666373 dont le siège social est situé au 6 avenue Marceau, 75008 Paris, numéro de téléphone +33158364950, adresse e-mail : contact@sparringcapital.com.

N° de TVA intracommunautaire : FR50437666373

Le Directeur de la publication est Denis Catz

Article 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site www.sparringcapital.com est la Société Betanum, dont le siège social est situé au 7 rue Saint Maur, 75011, Paris avec le numéro de téléphone : +33143563727.

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.sparringcapital.com ne saurait être tenu responsable.

Article 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Article 5 : Cookies

[cookie_declaration]

Article 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.sparringcapital.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.